DM experts - Réseau de consultants experts pour les dispositifs médicaux
  • Accueil
  • Réseau
    • Qui sommes-nous ?
    • Mission, vision, valeurs
    • Nos partenaires
    • Nouvelles du réseau
  • Prestations
  • Actualités
  • Académie
  • Ressources
    • Les vidéos de DM Experts
    • Documents à télécharger
    • Liens
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • Réseau
    • Qui sommes-nous ?
    • Mission, vision, valeurs
    • Nos partenaires
    • Nouvelles du réseau
  • Prestations
  • Actualités
  • Académie
  • Ressources
    • Les vidéos de DM Experts
    • Documents à télécharger
    • Liens
  • Contact

Réglementation France

Accueil » Flash réglementaire et normatif » Réglementation France » Page 11

Rechercher un article
Découvrir le flash
  • Tous
    les articles
  • Réglementation
    Europe
  • Réglementation internationale
    (hors UE)
  • Réglementation
    France
  • Remboursement et
    accès au marché
  • Normes
  • Divers
Menu
  • Tous
    les articles
  • Réglementation
    Europe
  • Réglementation internationale
    (hors UE)
  • Réglementation
    France
  • Remboursement et
    accès au marché
  • Normes
  • Divers

Essais cliniques et COVID-19 : l’ANSM, la MHRA, l’EMA et la FDA émettent des recommandations

2020-03-23

[2020-03-20] L’ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé) a publié le 20 mars 2020 deux informations en lien avec le coronavirus COVID-19 : – création d’une procédure accélérée pour l’évaluation des traitements du COVID-19 – recommandations pour la mise en place ou la poursuite des

Lire la suite >>

SNITEM : 6ème journée « Start-up innovantes du DM » repoussée d’un an

2020-03-22

[2020-03-18] Le SNITEM (Syndicat National de l’Industrie des Technologies Médicales) avait annoncé que la 6ème journée « Start-up innovantes du dispositif médical » aurait lieu le mardi 12 mai 2020 à la Cité des Sciences et de l’Industrie à Paris (voir notre article précédent). Le 18 mars 2020, le SNITEM

Lire la suite >>

Remboursement des DM en France : des délais accordés pour le “code d’identification individuel”

2020-03-12

[2020-03-12] Entre le 1er novembre 2019 et le 1er janvier 2020, Le “code d’identification individuel” devait progressivement remplacer les codes génériques pour permettre le remboursement des produits inscrits à la « Liste des Produits et Prestations » (LPP) : voir l’article précédent sur ce sujet. Mais en raison du grand

Lire la suite >>

APinnov : 17èmes rencontres de Transfert de Technologie de l’AP-HP le 9 juin 2020 à Paris

2020-03-12

[2020-03-09] Les 17èmes rencontres de Transfert de Technologie de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (« APinnov 2020 ») auront lieu le mardi 9 juin 2020 à la Chambre de Commerce et d’Industrie de région Paris Ile-de-France, 27 avenue de Friedland, 75008 Paris. Cet évènement, sous le parrainage du ministère

Lire la suite >>

Coronavirus COVID-19 : le GMED annonce des mesures impactant les audits planifiés

2020-03-12

[2020-03-12] L’organisme notifié français GMED a mis en ligne sur son site internet un communiqué intitulé : “Informations à nos clients en lien avec la crise sanitaire liée au coronavirus COVID-19” Le site du GMED n’étant pas sécurisé (adresse commençant par http et non https), nous ne pouvons pas mettre

Lire la suite >>

CNIL : la sécurité des données de santé dans le collimateur en 2020

2020-03-12

[2020-03-12] La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) a publié le 12 mars 2020 un communiqué intitulé : “Quelle stratégie de contrôle pour 2020 ?” Il présente les 3 thématiques prioritaires retenues pour les contrôles qui seront effectués en 2020. L’une d’entre elles concerne la sécurité des données

Lire la suite >>
< Page1 … Page9 Page10 Page11 Page12 Page13 … Page47 >

PLAN DU SITE

  • Rechercher
  • Flash réglementaire et normatif
    • S’abonner au “Flash de DM Experts”
  • Ressources
    • Les “vidéos de DM Experts”
    • Documents à télécharger
    • Liens
  • Notre réseau
    • Sondage pour DM Experts
    • Nos partenaires
    • Nouvelles du réseau
    • Mission, vision, valeurs
    • Qui sommes-nous ?
  • Mentions légales
  • Contactez-nous
  • Nos prestations
  • Accueil

ARTICLES RECENTS

Swiss Medtech : vers une rupture d’approvisionnement en dispositifs médicaux ?

2021-10-23

GMED : FORUM DMDIV édition digitale et bilingue le 16 novembre 2021

2021-10-23

Mots de passe : nouvelle version du guide de la CNIL en consultation publique

2021-10-22

BSI : un guide pour le SSCP conformément au RDM

2021-10-22

TGA : guide pour la classification des DM actifs, y compris les logiciels DM

2021-10-22

TGA : deux guides disponibles concernant les preuves cliniques des dispositifs médicaux

2021-10-22

Flash réglementaire et normatif

Tenez-vous au fait des informations réglementaires et normatives de votre secteur.

S'abonner
© Copyright – DM Experts par Apresta | Mentions légales | Conditions générales de vente et d’utilisation